Le prélèvement à la source recouvre généralement l’impôt sur le revenu. Ce prélèvement à la source implique les revenus assimilés et les salaires, et aussi les pensions de retraite et d’invalidité. En effet, le calcul du prélèvement serait fait à partir d’un taux : individualisé, commun ou neutre. Ce taux de prélèvement à la source serait défini selon le revenu mensuel, ainsi, les crédits d’impôt et le bénéfice des réductions seraient maintenus. Vu que le prélèvement à la source ne concerne pas la totalité des revenus du contribuable, le montant constitue d’une façon un « acompte » en termes d’impôt sur le revenu. Mais comment se calcule le taux de prélèvement à la source (PAS) ?
Calcul des derniers revenus connus
Le calcul des derniers revenus connus par le fisc est toujours compris dans le calcul du taux de prélèvement à la source. En effet, le taux de l’année présente se réfère certainement sur les profits de celle de N-2, et ensuite celle de l’année N-1. Ceci serait fait au moment où l’imputation fiscale du mois de mai serait prise en compte, et le taux nouveau à l’ensemble des collecteurs serait envoyé. Toutefois, il y a aussi la prise en compte des autres composants de la déclaration, qui sont exceptés des crédits d’impôt et des réductions. Ces éléments concernent donc : les charges déductibles, les personnes à la charge et la situation familiale. Par conséquent, ce taux serait calculé principalement sur l’impôt de l’année dernière, en prenant en compte l’impôt avant déduction et crédits d’impôt, et ensuite pour maintenir de l’impôt présent, le taux devrait être actualisé en mois de septembre.
Calcul des revenus déclarés ou revenus imposables
Pour calculer le taux de prélèvement à la source, il faudrait tout d’abord prendre en compte de certains types de revenus. Premièrement, il y a les profy avec les collecteurs, qui sont des revenus déclarés ou autrement bien les revenus avant déduction des frais réels ou de l’abattement de 10 %. Ces profits avec collecteurs concernent en effet : les retraites, les salaires, les allocations maladie et chômage. Deuxièmement, il existe aussi les profits assujettis aux acomptes, qui sont les revenus imposables, c’est-à-dire les revenus ou le bénéfice après avoir déduit de l’exonération forfaitaire. Ces profits assujettis aux acomptes concernent donc : les revenus non salariés et les revenus fonciers.
Calcul sur la base des revenus soumis au prélèvement à la source
En réalité, la retenue à la source ne se pratique pas à tout type de revenus, car le taux ne serait déterminé que sur l’intégralité des revenus qui sont soumis à ce prélèvement. Le type de revenus concernés sont : les indemnités maladie et maternité, les salaires, les pensions alimentaires, les pensions de retraite, les revenus fonciers, les revenus non salariés et les allocations chômage. Toutefois, s’il y avait une certaine perception des revenus soumis ou non au prélèvement à la source, alors le taux serait calculé sur l’impôt sur le revenu (IR), qui correspond seulement aux revenus soumis à ce prélèvement à la source. Mais les prélèvements sociaux seront pris en compte pour les revenus fonciers, qui sont payés comme des acomptes avec l’IR.
